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Marques déposées par FREDERIC FOURNIER
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DESIGN WAY LA CREATIVITE EN MOUVEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN WAY LA CREATIVITE EN MOUVEMENT
FREDERIC FOURNIER

Numéro de dépôt :
3866912
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2021
DESIGN WAY LA CREATIVITE EN MOUVEMENT de FREDERIC FOURNIER

Présentation de la marque DESIGN WAY LA CREATIVITE EN MOUVEMENT

Déposée le 14 octobre 2011 par FREDERIC FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN WAY LA CREATIVITE EN MOUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est FREDERIC FOURNIER domicilié(e) 30 ROUTE DU BOURG - 17100 - FONTCOUVERTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque DESIGN WAY LA CREATIVITE EN MOUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN WAY LA CREATIVITE EN MOUVEMENT est expirée depuis le 14 octobre 2021.

FREDERIC FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : SEAFTY DISPOSITE INDIVIDUEL DE SURVIE EN MER


FREDERIC FOURNIER - 30 ROUTE DU BOURG - 17100 - FONTCOUVERTE - France


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, carrosseries, pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, bus et tramway ;

Analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achat de produits (outillage) et services (conseil en matière d'éco-conception, analyse de la valeur et études marketing) pour d'autres entreprises ; étude de marché ; projets (aide à la direction des affaires) ; recherche de marché ;

Conception et développement de produits ; conception et création de véhicules, services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; services d'ingénieurs et de conseils, rendus par des ingénieurs en matière d'évaluations, estimations, expertises, études de projets et recherches dans les domaines scientifiques et techniques, étude de projets techniques, ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.